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Conseil Municipal

mercredi 24 janvier 2018 - 18:30

La séance sera précédée à 18h30 par les présentations :

  • Du projet « Vélos Connectés » par Madame Isabelle Godéas et Monsieur Yvan Navarro, assistés de Monsieur Michel Hollinger Directeur de la société Oxian
  • Du Déploiement du Projet d’accompagnement des Personnes Agées fragiles sur les territoires de Toulouse Métropole (D2PA) par Madame Isabelle Godéas

 

Ordre du jour

1 – Informations du Maire

2 – Adoption du Procès-Verbal 2017-09 du Conseil Municipal du 13 décembre 2017

3 – Urbanisme, Travaux

3.1. Mise en vente de la maison située 12, avenue des Pyrénées
3.2. Signature de la convention pour la création d’un service commun Système d’Information Géographique SIG entre Toulouse Métropole et la Commune de L’Union.

4 – Finances

4.1. Subventions en faveur de 10 associations sportives
4.2. Subventions aux associations Plaisir de Lire, Ludothèque, l’Ecole de Musique, L’Envol Les Lutins du Manoir, L’Envol Les Moussaillons

5 – Ressources Humaines

5.1. Modification du tableau des effectifs : avancement de grade d’un agent.
5.2. Modification du tableau des effectifs : augmentation du temps de travail d’un agent.

6 – Accessibilité

6.1. Rapport de la Commission Communale d’Accessibilité 2017

7- Toulouse Métropole

7.1. Rapport sur le Prix et la Qualité des Services Publics de l’eau potable, de l’assainissement collectif et non collectif 2016

8 – Syndicat Départemental d’Energie de la Haute-Garonne – SDEHG –

8.1. Adoption du rapport d’activité 2016 du SDEHG

9 – Arrêtés du Maire

10 – Questions diverses

 

 

Détails

Date :
mercredi 24 janvier 2018
Heure :
18:30
Catégorie d’Évènement:

Lieu

Salle des fêtes de L’Union
6 Avenue des Pyrénées
L'Union, 31240 France
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