27 septembre
- 2023-92 Motion pour la suspension des travaux de l’Autoroute A69 et pour la mise en œuvre d’une alternative
- 2023-91 Ouverture dominicales 2024
- 2023-90 Achat et installation de brasseurs d’air – Groupement de commande.
- 2023-89 ENEDIS Convention de servitude – autorisation de passage parcelle AO 115 – création d’un raccordement électrique 19 route de Bessières
- 2023-88 SDEHG rénovation des appareils d’éclairage public routiers sur poteaux – programme LED++
- 2023-87 SDEHG rénovation de l’éclairage public du Caminot Dindouletto.
- 2023-86 SDEHG rapport d’activité 2022.
- 2023-85 Pôle Emploi Convention de partenariat.
- 2023-84 PEP’S – Loyer 20222023.
- 2023-82 Subvention en faveur de la coopérative scolaire de l’école maternelle Belbeze au titre d’un projet culturel.
- 2023-81 Subvention exceptionnelle en faveur de la Ludothèque – Transformation des locaux municipaux du Pic du Midi
- 2023-80 Subvention en faveur de l’association A Petits Pas.
- 2023-79 Modification du tableau des effectifs au titre des titulaires.
- 2023-78 Adhésion à la convention de participation en Prévoyance à effet au 1er janvier 2024.
- 2023-77 Adhésion à la convention de participation en Santé à effet au 1er janvier 2024.
- 2023-76 Nomenclature budgétaire et comptable M 57 adoption du référentiel.
- 2023-75 Modification des Autorisations de Programme et des Crédits de Paiement.
- 2023-73 Demande d’adhésion à l’Atmo Occitanie
- 2023-72 EPFL – Convention d’opération foncière – Cœur de Ville – Acquisition et approbation du portage de l’ensemble immobilier situé 4 Rue du Pic du Midi AT n°170
- 2023-71 Adoption du proces verbal 2023-03 du 28 juin 2023
28 juin
- 2023-70 Convention au titre du fonds de concours métropolitain
- 2023-69 Groupement de commande – achat et maintenance de copieurs
- 2023-68 Achat de colis de fin d’année_convention de groupement de commandes
- 2023-67 ENEDIS – servitude bornes electriques Intermarché
- 2023-66 SDEHG Projet de rénovation de l’éclairage du boulodrome non couvert des Acacias
- 2023-65 Adhésion au Comité de Toulouse Saint-Michel des Amis de la Gendarmerie
- 2023-64 BuvetteSnack du Lac Saint-Caprais – désignation de l’exploitant
- 2023-63 Fete foraine 2023_droits de place
- 2023-62 Conseillers délégués_modification des indemnités
- 2023-61 Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
- 2023-60 Approbation des statuts de la SPL RIN Ze Fil
- 2023-59 Indemnités gardiennage de l’église
- 2023-58 Modification du tbdes effectifs_l’accroissement temporaire d’activité_modif 2022 124
- 2023-57 Modification du tableau des effectifs au titre des contractuels recrutés pour un accroissement saisonnier d’activité
- 2023-56 Modification du tb des effectifs_accroissement saisonnier pour ete 2023_modif 2023 42
- 2023-55 AUAT_Avenant 19-subvention
- 2023-54 Cession 20 rue des Mesanges
- 2023-53 Construction d’une gendarmerie et de 27 logements de fonction
- 2023-52 Dénomination de la coulée verte
- 2023-51 Adoption du proces verbal 2023-02 du 12 avril 2023
12 avril
- 2023-49 Convention de partenariat dans le cadre d’accueils réciproques d’enfants entre structures d’accueil de loisirs avec la commune de Saint-Jean
- 2023-48 Charges de fonctionnement des écoles publiques
- 2023-47 Convention de bénévolat pour la Petite Enfance
- 2023-46 Convention de partenariat avec l’association « L’Union Festivités »
- 2023-45 Snack de la piscine municipale – désignation de l’exploitant
- 2023-44 Piscine municipale – modification du règlement intérieur
- 2023-43 Remboursement des frais liés à la mise à disposition d’agents communaux – Subvention en faveur de la MJC – année 2022
- 2023-42 Modification du tableau des effectifs au titre des contractuels recrutés dans le cadre de l’accroissement saisonnier d’activité pour la période estivale
- 2023-41 Modification des autorisations Programme et des Crédits de paiement.
- 2023-40 Affectation des résultats de lexercice 2022
- 2023-39 Taux des impôts communaux
- 2023-38 Compte de Administratif 2022
- 2023-37 Compte de Gestion 2022
- 2023-36 Taxe Locale sur la Publicité Extérieure – Tarifs 2024
- 2023-35 Tarifs 2023 Stands Marché de Noël 2023
- 2023-34 Subvention en faveur de l’association « L’Envol » – modification de la délibération n°202308 du conseil municipal du 15 février 2023
- 2023-33 Subvention exceptionnelle en faveur de l’association « L’Union Tir à l’arc »
- 2023-32 Plan Local d’Urbanisme (PLU) 4ème modification.
- 2023-31 Aménagement forestier de l’Office National des Forêts (ONF) – forêts avenue de Bayonne
- 2023-30 Vente d’un détachement des parcelles AK 151 – AK 152 – AK 274 et AK 275 situées Avenue des Vents d’Autan
- 2023-29 Vente d’un détachement de la parcelle cadastrée AK 275 située Chemin de la Grive
- 2023-28 Déclassement de la parcelle AK275
- 2023-27 ADOPTION DU PROCES VERBAL 2023-01
15 février
- 2023-26 PARLEMENT DES ECOLES – MODIFICATION
- 2023-25 COMMISSION CITOYENNE CULTURE – MODIFICATION
- 2023-24 COMMISSION CITOYENNE DEPLACEMENTS – MODIFICATION
- 2023-23 COMMISSION PARTICIPATIVE URBANISME – MODIFICATION
- 2023-22 COMMISSION PARTICIPATIVE VOIRIE – MODIFICATION
- 2023-21 VOEU EN FAVEUR DE L’INTERDICTION DE LA PECHE AU VIF
- 2023-20 VOEU RATTACHEMENT COLLEGE CHAUMETON
- 2023-19 VOEU CONTRE LE RECUL DE L AGE DE DEPART A LA RETRAITE
- 2023-18 TM – RAPPORT DE LA CLETC
- 2023-17 SDEHG – EFFACEMENT RESEAUX – AVENUE DE CORNAUDRIC
- 2023-16 SDEHG – RENOVATION ECLAIRAGE PUBLIC RUE DES CAILLES
- 2023-15 RETROCESSIONS DES CONCESSIONS FUNERAIRES
- 2023-14 MODIFICATION DE LA SUPERFICIE MAXIMALE DES CONCESSIONS FUNERAIRES
- 2023-13 PORTAGE DE REPAS A DOMICILE – REGLEMENT INTERIEUR
- 2023-12 MODIFICATION TB DES EFFECTIFS ACCROISSEMENT SAISONNIERS
- 2023-11 MODIFICATION TB DES EFFECTIFS TITULAIRES
- 2023-10 DEBAT ORIENTATION BUDGETAIRE 2023
- 2023-09 SNACK PISCINE – LANCEMENT PROCEDURE MISE EN CONCURRENCE
- 2023-08 SUBVENTIONS ASSOCIATIONS SPORTIVES ET NON SPORTIVES
- 2023-07 COM LUDOTHEQUE 2023
- 2023-06 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC APA
- 2023-05 FETE DE L ARBRE – CONVENTION AVEC MAISON DE L INTITIATIVE
- 2023-04 PADD
- 2023-03 CESSION LOCAL RUE DE PIERRE LYS
- 2023-02 MISE EN VENTE DE PARCELLES COMMUNALES
- 2023-01 ADOPTION DU PROCES VERBAL 2022-05
