Compte rendu du Conseil Municipal du 29 septembre 2021
- Conseil Municipal du 29 septembre 2021- Ordre du jour
- Compte rendu – Conseil Municipal du 29 septembre 2021
- 2021-85 Adoption du Procès-Verbal 2021-02 du conseil municipal du 29 sep…
- 2021-86 Approbation d’une convention de projet urbain partenarial (PUP) …
- 2021-87 Résiliation du bail avec le groupement agricole d’exploitation e…
- 2021-88 Modification du règlement intérieur de la piscine
- 2021-89 Décision modificative
- 2021-90 Modification des APCP relatives aux travaux de réhabilitation de…
- 2021-91 Exonération partielle de la Taxe sur le Foncier Bâti pour les no…
- 2021-92 Remise gracieuse de frais de restauration et de services périsco…
- 2021-93 Remise du label Ville « Active et Sportive » – Remboursement de …
- 2021-94 – RIFSEEP
- 2021-95 – Modalités d’application des Heures supplémentaires et compléme…
- 2021-96 Modalités d’exercice du temps partiel
- 2021-97 Modification du tableau des effectifs au titre des fonctionnaire…
- 2021-98 Modification du tableau des contractuels
- 2021-99 Modification du contrat d’assurance statutaire – Centre de gesti…
- 2021-100 Rénovation de l’éclairage public – quartier Bordeval (rue du Ro…
- 2021-101 Rénovation de l’éclairage public lié à l’aménagement de la voie…
- 2021-102 Rénovation de l’éclairage du grand bassin extérieur de la Pisci…
