Compte rendu du Conseil Municipal du 27 janvier 2021
- Ordre du jour – Conseil Municipal du 27 janvier 2021
- Compte rendu – Conseil Municipal du 27 Janv
- 2021-14 Rapport d’observations définitives -contrôle des comptes et de la gestion de TM (enquête sur la territorialisation de la politique du logement)
- 2021-13 Rapport d’observations définitives – contrôle des comptes et de la gestion de T Mé (enquête sur la mise en place des métropoles)
- 2021-12 SDEHG – Petits travaux urgents
- 2021-11 Diagnostic énergétique du château de Malpagat
- 2021-10 Modification du tableau des effectifs
- 2021-09 Subvention en faveur de la MJC – Remboursement des frais liés à la mise à disposition d’agents communaux
- 2021-08 Convention de mise à disposition d’agents municipaux en faveur de la Maison des Jeunes et de la Culture (M.J.C.)
- 2021-07 Snack de la piscine municipale – lancement d’une procédure de mise en concurrence – Fixation de la redevance
- 2021-06 Loyer du restaurant La Bonne Aubergeier 2021
- 2021-05 Autorisations de Programmes et Crédits de Paiement (APCP)
- 2021-04 Budget primitif 2021 – Subventions aux associations
- 2021-03 Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2020
- 2021-02 Quartier de la Violette – Cession d’un local en faveur de la ville par promologis
- 2021-01 Adoption du Procès-Verbal 2020-08 du conseil municipal du 9 décembre 2020
- Procès-Verbal 2021-01 du Conseil Municipal du 27 janvier 2021 – signé
