Conseil Municipal du 13 avril 2022
- Ordre du jour – Conseil Municipal du 13 Avril 2022
- Compte rendu – Conseil Municipal du 13 avril 2022 signé
- Procès-Verbal 2022-01 du Conseil Municipal du 26 janvier 2022
- 2022-25 Adoption du Procès-Verbal 2022-01 du conseil municipal du 26 jan…
- 2022-26 Soutien aux victimes du conflit en Ukraine – Subvention en faveu…
- 2022-27 Création de la commission participative Urbanisme
- 2022-28 Cession d’un local municipal situé rue de Pierre Lys
- 2022-29 Cession d’une bande d’espace vert à Mme et M. Plano
- 2022-30 Cession en faveur de la commune, à l’euro symbolique, d’un espac…
- 2022-31 Quartier de la Violette rétrocession en faveur de la commune, à…
- 2022-32 Convention de partenariat avec l’association Arbres et Paysages …
- 2022-33 Inscription au Plan Départemental des itinéraires de promenade e…
- 2022-34 Création de la commission consultative des services publics loca…
- 2022-35 Service civique convention avec Service Civique Solidarité Séni…
- 2022-36 Carte scolaire
- 2022-37 Charges de fonctionnement des écoles publiques
- 2022-38 Subventions en faveur des écoles Belbeze, Montizalguier et Borde…
- 2022-39 Crèche familiale fermeture du service
- 2022-40 Taux des impôts communaux 2022
- 2022-41 Cession d’un barnum
- 2022-42 Conseil départemental – demande de subvention 2022 – opération s…
- 2022-43 Choix du gestionnaire du snack de la piscine municipale
- 2022-44 Modification du tableau des effectifs
- 2022-45 Journée de solidarité
- 2022-46 Comité Social Territorial Mise en place d’une formation spécialisée avec détermination du nombre de représentants du personnel
- 2022-47 Création du forfait mobilités durables
- 2022-48 Création de postes de saisonniers
- 2022-49 Création du Comité Social Territorial2022-46 Comité Social Territorial Mise en place d’une formation spécialisée avec détermination du nombre de représentants du personnel
- 2022-50 Commission municipale urbanisme, travaux, déplacement et environnement
- 2022-50-02 Modification de la composition de la Commission d’appel d’offres.
- 2022-51 Taxe locale sur la publicité extérieure exonération du mobilier…
- 2022-52 Convention relative à la mise en œuvre d’un dispositif de compos…
- 2022-53 Rénovation de l’éclairage public des rues des Lilas, des Pervenc…
- 2022-54 Demande l’intégration du collège Georges Chaumeton de L’Union a…
