Téléchargez D2020-04-Signature-dune-convention-avec-l'Agence-Nationale-pour-les-Chèques-Vacances-ANCV-dans-le-cadre-du-Programme-Bourse-Solidarité-Vacances
Téléchargez D2020-03-Signature-d'une-convention-de-partenariat-avec-EDF
Téléchargez D2020-02-Fixation-de-la-participation-des-familles-pour-les-séjours-enfants
Téléchargez D2020-01-Adoption-du-PV-2019-08-du-CA-du-CCAS-du-12-décembre-2019
Téléchargez Convention-de-partenariat-avec-EDF
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Téléchargez D2019-34-Adoption-du-PV-2019-07-du-CA-du-CCAS-du-14-novembre-2019
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Téléchargez PV-2019-07-CA-du-CCAS-du-14-novembre-2019
Téléchargez Convention-de-partenariat-dans-le-cadre-de-lorganisation-de-2-séjours-enfants-avec-St-Jean
Téléchargez PV-2019-06-signé
Téléchargez D2019-32-Remboursement-d'un-trop-perçu-de-Mme-Céline-BAILLARD-dans-le-cadre-du-séjour-sénior-2019
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Téléchargez D2019-30-Avenant-à-la-convention-avec-les-associations-partenaires-du-dispositif-Sport-sur-Ordonnance
Téléchargez D2019-29-Indemnité-de-conseil-au-Comptable-du-Trésor-chargé-des-fonctions-de-receveur-du-CCAS
Téléchargez D2019-28-Adoption-du-Procès-verbal-n°2019.06-du-Conseil-dAdministration-du-12-septembre-2019
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Téléchargez l'AVENANT-A-LA-CONVENTION-SSO-du-14-112019
Téléchargez la Page-50 du budget signée
Téléchargez le Document-annexé-à-la-Décision Modificative
Téléchargez le PV-N°-2019.05-du-Conseil-d'administration-du-CCAS-du-25-juin-2019
Téléchargez la Délibération 2019.26-Décision-modificative-n°-1
Téléchargez la Délibération 2019.25-Attribution-dune-subvention-exceptionnelle-au-cinéma-LE-LUMIERE
Téléchargez la Délibération 2019.24-Signature-dune-nouvelle-convention-de-prestation-avec-l'Association-SIEL-BLEU
Téléchargez la Convention-de-prestation-avec-lAssociation-SIEL-BLEU
Téléchargez la Délibération 2019.23-Adoption-du-PV-N°-2019.05-du-Conseil-dadministration-du-CCAS-du-25-juin-signée
Téléchargez la Délibération 2019.21-Adoption-du-PV-N°-2019.04-du-CA-DU-CCAS-du-20-mai-2019
Téléchargez le Procès-Verbal-2019.04-CA-DU-CCAS-DU-20-MAI-2019
Téléchargez la Délibération D-2019.19-signée
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Téléchargez le BUDGET-PRIMITIF-CCAS-2019
Téléchargez l'Avenant-à-la-convention-PASS-ENFANT-CA-du-CCAS-du-04-avril-2019
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Téléchargez D-2019-15-Affectation-de-résultat-2018-CA-du-CCAS-du-04-avril-2019
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Téléchargez le Compte-de-Gestion-2018-Résultats-budgétaires-de-l'exercice-page-22-et-23
Téléchargez la Page-de-signatures-du-Compte-Administratif-2018
Téléchargez le Procès-Verbal-n°2019-02-du-CA-du-CCAS-du-14-mars-2019
Téléchargez le Rapport-dOrientation-budgétaire-annexé-à-la-D-2019.07
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Téléchargez la Convention-de-partenariat-entre-l'ASA-et-les-CCAS-de-St-Jean-et-L'Union-pour-le-fonctionnement-de-la-Halte-Répit
Téléchargez 2018.31-Avenant-à-la-convention-de-partenariat-avec-l'association-Mieux-ensemble
Téléchargez l'Avenant-à-la-convention-de-partenariat-avec-l'association-Mieux-Ensemble
Téléchargez 2018.30-Renouvellement-des-conventions-de-partenariat-avec-les-associations-partenaires-de-l'action-Sport-sur-Ordonnance
Téléchargez 2018.29-Avenant-à-la-convention-cadre-de-partenariat-avec-le-CHU-de-Toulouse-Gérontopôle
Téléchargez l'Avenant-à-la-convention-cadre-de-partenariat-avec-le-CHU-de-Toulouse.-Gérontopôle
Téléchargez 2018.28-Adoption-du-PV-n°-201805-du-6-novembre-2018
Téléchargez le Retour Préfecture -PV-n°-2018.05-du-CA-du-CCAS-du-6-novembre-2018
Téléchargement
Téléchargez 2018-26-Adoption du PV-2018-04 du CA du CCAS du 11 septembre 2018
Téléchargez PV 2018.03 DU CA DU CCAS DU 26 JUIN 2018
Téléchargez Convention PASS ENFANT validée par la commune
Téléchargez la convention ANCV - BSV
Téléchargez la D-2018.24 soutien à l'ADAPEI 31 dans le cadre de l'opération brioches
Téléchargez la D-2018.23 signature d'une convention avec l'ANCV dans le cadre du programme bourse solidarité vacances
Téléchargez la D-2018.22 signature d'une convention dans le cadre du PASS enfant
Téléchargez la D-2018.21 ADOPTION DU PV 2018.03 DU 26 juin 2018
Téléchargez la D-2018.19 ADOPTION DU PV 2018.02 DU 12 AVRIL 2018
Téléchargez le PV-2018.02 DU 12 AVRIL 2018 SIGNE ET VALIDE EN PRÉFECTURE
Téléchargez le PV-2018.01 du 13 mars 2018
Téléchargez la délibération 2018.17-Création-d'un-Pass-Enfant
Téléchargez la Convention-PassEnfant
Téléchargez la délibération 2018.16 - Vote-du-Budget-Primitif-2018
Téléchargez l'Annexe-2-à-la-D-2018.16
Téléchargez l'Annexe-1-à-la-D-2018.2016
Téléchargez la délibération 2018.15-Affectation-de-résultat-2017
Téléchargez la délibération 2018.14-Adoption-du-Compte-Administratif-2017
Téléchargez la Pièce-annexe-à-la-D-2018.14
Téléchargez la délibération 2018.13-Adoption-du-Compte-de-Gestion-2017
Téléchargez la délibération 2018.012-Adoption-du-PV-2018.01-du-13-mars-2018
Téléchargez la délibération 2018.04-Convention partenariale avec dispositif CORAFIN
Téléchargez la délibération 2018.03. convention-ANCV
Téléchargez la délibération ANCV-RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT
Téléchargez la délibération 2018.02. DOB-2018
Téléchargez la délibération 2018-01
Téléchargez la délibération CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC ACTIOM
Téléchargez la délibération CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'UNION CYCLOTOURISME
Téléchargez la délibération CONVENTION D'UTILISATION DU FICHIER PARTAGE ATLAS
Téléchargez la délibération CONVENTION D'UTILISATION DU PORTAIL ENGIE
Téléchargez la délibération D-2018.05-Convention de partenariat avec ACTIOM
Téléchargez la délibération D-2018.08-Signature d'une convention de partenariat avec L'Union cyclotourisme
Téléchargez la délibération D-2018.09-Attribution d'une subvention exceptionnelle au Secours Populaire
Téléchargez la délibération D-2018.10-Délégation d'attribution à la vice présidente
Téléchargez la délibération D2018.06-Convention d'utilisation du portail avec ENGIE
Téléchargez la délibération D2018.07-Convention d'utilisation du fichier partagé ATLAS
Téléchargez la délibération Procès-verbal 2017.06 du 19 décembre 2017
Téléchargez la délibération RAPPORT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE
Téléchargez la délibération 035-17 Avenants-aux-conventions-de-partenariat-avec-les-associations-partenaires-de-SSO
Téléchargez l'avenant de la convention avec l'association DOJO-Unionais
Téléchargez l'avenant de la convention avec l'association Uion Club Athlétique
Téléchargez l'avenant de la convention avec l'association du tir-à-l'arc de L'Union
Téléchargez l'avenant de la convention avec PEPS
Téléchargez la délibération 034-17 Renouvellement-de-la-convention-de-prestation-avec-SIEL-BLEU
Téléchargez la Convention-de-prestation-avec-SIEL-BLEU
Téléchargez la délibération 033-17 Renouvellement-de-la-convention-de-partenariat-avec-l'AFC
Téléchargez la Convention-de-partenariat-avec-l'AFC
Téléchargez la délibération 032-17 Signature-dune-convention-de-partenariat-avec-l'Entreprise-OXIAN
Téléchargez la convention-de-partenariat-avec-l'entreprise-OXIAN
Téléchargez la délibération 031-17 Convention-de-partenariat-avec-l'Association-MIEUX-ENSEMBLE
Téléchargez la Convention-de-partenariat-avec-l'association-MIEUX-ENSEMBLE
Téléchargez la délibération 030-17 Convention-de-partenariat-avec-le-CHU-de-TOULOUSE
Téléchargez la Convention-cadre-avec-le-CHU-de-TOULOUSE
Téléchargez la délibération 029-17 Versement-dune-indemnité-de-conseil-au-comptable-du-Trésor-en-tant-que-receveur-du-CCAS
Téléchargez la délibération 026-17
Téléchargez la délibération 025-17
Téléchargez la délibération 024-17
Téléchargez la délibération 023-17
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