Compte rendu du Conseil Municipal du 30 juin 2021
- Ordre du jour au 24.06.2021 Conseil Municipale du 30 juin 2021
- Compte rendu – Conseil Municipal du 30 juin 2021
- 2021-44 Adoption du Procès-Verbal 2021-02 du conseil municipal du 14 avril 2021
- 2021-45 Modification de la composition de deux commissions municipales
- 2021-46 Agence d’urbanisme et d’aménagement de Toulouse Aire Urbaine – AUAT – Avenant – Subvention
- 2021-47 Acquisition d’une parcelle du Conseil Départemental de la Haute-Garonne
- 2021-48 Création d’une commission citoyenne Déplacements
- 2021-49 SCIC SAS Citoy’enR – Nomination des représentants de la commune au conseil d’administration
- 2021-50 Création d’un café culturel – Lancement d’un appel à candidatures
- 2021-51 Création d’une commission citoyenne Culture
- 2021-52 Fête foraine 2021 – Droits de place
- 2021-53 Subvention exceptionnelle en faveur du club Nept’Union
- 2021-54 Modification du règlement intérieur de la vie scolaire
- 2021-55 Convention de partenariat dans le cadre d’accueil réciproque d’enfants entre structures d’accueil de loisirs avec la commune de St Jean
- 2021-56 Subvention d’investissement en faveur de la MJC
- 2021-57 Organisation de stages multisports – Convention d’occupation temporaire du domaine public – Choix du prestataire
- 2021-58 Choix du gestionnaire du snack de la piscine municipale – Modification de la délibération n° 2021-29 du Conseil Municipal du 14 avril 2021
- 2021-59 Règlement Intérieur de la Piscine
- 2021-60 Gestion de distributeurs automatiques – Convention d’occupation temporaire du domaine public – Choix du prestataire
- 2021-61 Convention de partenariat avec l’association PEP ‘S
- 2021-62 Le Budget supplémentaire
- 2021-63 Autorisations de Programme et Crédits de Paiement
- 2021-64 Taxe Locale sur la Publicité Extérieure – Tarifs 2022
- 2021-65 La Bonne Auberge – changement de dénomination
- 2021-66 La Bonne Auberge – Exonération du loyer du mois de mai
- 2021-67 Cession d’un local municipal 20 Rue des Mésanges
- 2021-68 Tarifs des stands du marché de Noël
- 2021-69 Temps de travail et cycle de travail
- 2021-70 Mise en place d’un temps de travail annualisé
- 2021-71 Modification du tableau des effectifs
- 2021-72 Création de postes de saisonniers
- 2021-73 Indemnités élections
- 2021-74 Adhésion à l’association « SOS Méditerranée France »
- 2021-75 Adhésion à l’association « Rallumons l’étoile »
- 2021-76 SDEHG – Effacement des réseaux chemin du Sablet– référence 11 AT 4849
- 2021-77 SDEHG – Rénovation de l’éclairage du terrain synthétique du stade Saint Caprais
- 2021-78 SDEHG – Adhésion au groupement de commande pour l’achat de radars pédagogiques
- 2021-79 Fourniture de logiciels adoption d’une convention de groupement de commandes avec Toulouse Métropole et des communes membres de Toulouse Métrop
- 2021-80 Approvisionnement des postes informatiques adoption d’une convention de groupement de commandes avec Toulouse Métropole et des communes membres
- 2021-81 Maintenance des infrastructures réseaux et serveurs et des postes informatiques adoption d’une convention de groupement de commandes avec Toulou
- 2021-82 Achat d’électricité adoption d’une convention de groupement de commandes avec Toulouse Métropole et des communes membres de Toulouse Métropole
- 2021-83 Fourniture de gaz adoption d’une convention de groupement de commandes avec Toulouse Métropole et des communes membres de Toulouse Métropole
- 2021-84 Toulouse Métropole – ouverture dominicales 2022
- Procès Verbal – Conseil Municipal du 30 juin2021
